Aller au contenu principal
close

Mentions légales

Exclusion de responsabilité

Les personnes qui consultent des informations sur le site Web de VERFORA SA (site Web OTALGAN) déclarent accepter les conditions ci-après. 

Non constitutif d’une offre, sans engagement

Les informations publiées sur le site Web OTALGAN ne représentent ni une recommandation, ni une offre ou une invitation à conclure un quelconque acte juridique. Les informations publiées et les opinions exprimées sont mises à disposition par VERFORA SA exclusivement pour un usage personnel et à titre d’information; elles peuvent être modifiées en tout temps et sans préavis. VERFORA SA ne se porte pas garante (ni expressément ni tacitement) de l’exactitude, de l’intégralité et de l’actualité des informations publiées, pas plus que des opinions exprimées sur le site Web OTALGAN. VERFORA SA n’est notamment pas tenue de retirer du site Web OTALGAN es informations qui ne sont plus actuelles ou de les signaler expressément comme telles. 

Restrictions de responsabilité

VERFORA SA décline toute responsabilité en cas de perte ou de dommages de quelque type qu’ils soient – qu’il s’agisse de dommages directs, indirects ou consécutifs –, occasionnés par l’utilisation ou l’accès au site Web OTALGAN ou par des liens vers des sites Web de tiers. En outre, VERFORA SA décline toute responsabilité pour les manipulations opérées sur le système TED de l’utilisateur internet par des tiers non autorisés. Dans ce contexte, VERFORA SA rend tout particulièrement attentif aux dangers des virus et à la possibilité d’attaques ciblées de piratage. Afin de lutter contre les virus, il est recommandé d’utiliser les versions actuelles des navigateurs ainsi que d’installer un logiciel anti-virus mis à jour en permanence. L’ouverture de courriels de provenance inconnue et de pièces jointes non attendues dans un courriel devrait être évitée dans tous les cas. 

Sites Web référencés (liens)

Certains liens sur le site Web OTALGAN mènent vers des sites Web de tiers. Ils échappent à toute influence de VERFORA SA, raison pour laquelle VERFORA SA n’endosse aucune responsabilité concernant l’exactitude, l’exhaustivité et la licéité des contenus de ces sites Web, pas plus que pour les offres et prestations (de services) qu’ils contiennent. 

Restrictions légales locales

Le site Web OTALGAN n’est pas destiné aux personnes qui sont soumises à un ordre juridique interdisant la publication ou l’accès au site Web OTALGAN (en raison de la nationalité de la personne concernée, de son domicile ou d’autres motifs). L’accès au site Web OTALGAN est défendu aux personnes soumises à de telles restrictions. 

Utilisation du site Web OTALGAN

L’ensemble du contenu du site Web OTALGAN est protégé par les droits d’auteur. L’enregistrement et l’impression de certaines pages et/ou de parties du site Web OTALGAN sont autorisés pour autant que les mentions de Copyright et les autres désignations protégées par la loi n’en soient pas retirées. Les conditions d’utilisations ad hoc sont réputées acceptées lorsque des logiciels ou d’autres données du site Web OTALGAN sont enregistrées ou dupliquées d’une autre manière. VERFORA SA se réserve tous les droits d’auteur. La reproduction (complète ou partielle), la transmission (électronique ou par d’autres moyens), la modification, la mise en lien ou l’utilisation du site Web OTALGAN à des fins publiques ou commerciales sont interdites sans le consentement écrit préalable de VERFORA SA.

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. («Google»).  Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.